Pascal Ancel


De: Pascal ANCEL
professeur à l'université Jean Monnet - Saint-Etienne
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
19 mars 2010
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000022472334(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Pascal Ancel
professeur de droit à l'université de Saint-Etienne
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1999 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
Jury prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
JORFTEXT000000767882(source JORF)
composition
23 Novembre 200023/11/2000
De: Ancel (Pascal)
professeur de droit à l'université de Saint-Etienne
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1998 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000213291(source JORF)
composition
03 Décembre 199903/12/1999
De: Ancel (Pascal)
professeur à l'université de Saint-Etienne
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1997 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000741412(source JORF)
composition
08 Août 199808/08/1998
De: Ancel (Pascal)
Objet:
examinateurs spéciaux
Dans le cas où
Groupe:
Jury de l'examen de sortie en 1990 des élèves de la XXVIIIe promotion du Centre d'études supérieures de sécurité sociale
JORFTEXT000000350297(source JORF)
désignation
11 Avril 199011/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.